Mentions légales

Informations légales

Xtrem Effects
SAS NGUYEN VAN Renovation au capital de 2 500€.
Siège social : 60 route de Clohars Fouesnant - 29950 Bénodet
RCS Quimper 808 332 274
Siret : 49167933800039
N° TVA : FR 35 808 332 274
Directeur de la publication : Hoa-Binh Nguyen Van
contact@xtrem-effects.fr - 06 73 52 96 66

 

Hébergeur

SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.xtrem-effects.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.xtrem-effects.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Xtrem Effects. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Xtrem Effects se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Xtrem Effects et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Xtrem Effects.

 

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Xtrem Effects. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Xtrem Effects se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Xtrem Effects ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de www.xtrem-effects.com et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et / ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de www.xtrem-effects.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de www.xtrem-effects.com.
  • Les omissions et /ou erreurs que pourraient contenir le site.

 

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Xtrem Effects, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de www.xtrem-effects.com lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site www.xtrem-effects.com renonce à exercer tout recours contre Xtrem Effects dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de www.xtrem-effects.com.